De Gaulle et les institutions selon Lucien Jaume

Mai 20, 1991 | Entretien, Res Publica

 

Philosophe et historien, auteur d’ouvrages sur la pensée de Hobbes et sur le jacobinisme, Lucien Jaume a publié à l’occasion du centenaire de la naissance du général de Gaulle une importante étude sur « De Gaulle dans l’histoire française de la souveraineté » et un article sur « L’État républicain selon de Gaulle » dans la revue Commentaire. Il a bien voulu reprendre pour nous son analyse.

 

Royaliste : Pourquoi vous intéressez-vous aujourd’hui à l’œuvre institutionnelle du général de Gaulle ?

Lucien Jaume : Elle permet de comprendre rétroactivement l’histoire antérieure. Et puis nous approchons d’un tournant : je constate que de nombreuses voix s’élèvent à droite et à gauche pour la révision de la Constitution, afin de réduire le pouvoir du président de la République et d’augmenter celui du Parlement. Pour que les débats soient clairs, il faut tenter de comprendre ce que le général de Gaulle avait vraiment voulu faire.

Certes, de Gaulle n’est pas un théoricien, ce n’est pas un philosophe – l’action doit pour lui toujours s’adapter aux circonstances – mais c’est un analyste. Pour moi, sa thèse est la suivante : la France est à la recherche d’un pouvoir d’Etat fort, distinct du pouvoir représentatif des assemblées élues, et lesté de la responsabilité devant le peuple. C’est là une thèse différente de la conception monarchique, et de la doctrine républicaine établie. L’expression « pouvoir d’Etat fort » signifie à la fois la prééminence de l’Etat sur le législatif et sur la société civile : il est clair que pour de Gaulle l’Etat n’est pas un instrument, et que ce n’est pas non plus simplement l’expression de la société : fondamentalement, c’est un pouvoir qui a les moyens de gouverner, et qui veille au respect de l’intérêt général. Le souci de de Gaulle, c’est de donner à l’Etat le maximum de prééminence – je dirais presque de transcendance – et le maximum de légitimité démocratique. Y a-t-il tension entre ces deux aspects ? Oui. Y a-t-il contradiction ? Oui : elle existe dans l’histoire française et elle a été formulée dès septembre 1789.

Royaliste : Comment de Gaulle assure-t-il cette prééminence de l’Etat ?

Lucien Jaume : « Il est nécessaire que l’Etat ait une tête » dit de Gaulle. Dans ses Mémoires de Guerre, il montre que l’exécutif ne doit pas procéder du Parlement qui réunit les « délégations des intérêts particuliers » – d’où la nomination du chef de l’Etat par le peuple. La métaphore de la « tête » est celle de la monarchie, et elle heurte la tradition républicaine car la République c’est l’impersonnalité des lois, c’est aussi le régime d’un corps collectif délibérant et ordonnant à l’exécutif d’appliquer les lois. Le Parlement exprime quant à lui la diversité de la société – ce qui n’est pas rien pour de Gaulle – mais la volonté politique n’est pas dans l’Assemblée.

Dans le même texte, il est indiqué que le chef de l’Etat consulte le peuple par le referendum et par la dissolution : telle est la légitimation démocratique du pouvoir prééminent du chef de l’Etat. De Gaulle tient profondément à cette légitimité démocratique, qui fait le partage entre la République et la monarchie. Plus tard, dans une allocution, de Gaulle reviendra sur la nécessité de cette « tête », en insistant sur son caractère démocratique et sur le fait qu’elle est « conforme aux leçons et aux traditions de notre longue histoire ». Notez que le caractère démocratique vient en premier ; le peuple est la source de la légitimité, qui permet en retour « la responsabilité du chef de l’Etat devant le peuple ». De Gaulle a été obsédé par l’idée de responsabilité politique, qui avait été dévoyée par le bonapartisme. Dans le vocabulaire gaullien, la responsabilité est globale : le chef de l’Etat répond en personne, il répond principalement de la République (il faut que quel qu’un réponde de la chose publique), il répond devant tous et pas seulement devant les représentants.

Royaliste : Comment se fait le lien entre l’œuvre gaullienne et la Révolution ?

Lucien Jaume : Le débat sur les institutions est ouvert par Mirabeau en septembre 1789. Son option, c’est la synthèse du pouvoir d’Etat et de la légitimation démocratique – je ne dis pas de la responsabilité, à cause de l’hérédité monarchique et du fait que le roi ne saurait partir lorsqu’il est sanctionné. Mirabeau propose que le roi reste comme chef du pouvoir exécutif et qu’il soit doté d’un droit de veto – qui peut se prolonger en un « appel au peuple » lors d’un conflit sur une loi entre le chef de l’exécutif et l’Assemblée. Quels sont les présupposés de Mirabeau ?

D’abord, c’est une mise en question de la thèse de l’identité entre volonté générale et représentation. Mirabeau prévoit l’apparition d’une « espèce d’aristocratie de fait » qui deviendra également hostile au monarque, qu’elle voudra égaler, et au peuple, qu’elle cherchera à tenir à l’écart : Mirabeau s’attend à une confiscation de la volonté générale par les députés et il heurte évidemment la Constituante.

Deuxième présupposé : le roi, chef de l’Etat, pourra être le gardien de l’intérêt général, par une impartialité qui lui est propre, et il sera le représentant de la nation ; il sanctionne « les actes de la législation en les déclarant conforme à la volonté générale ». L’Assemblée aura le monopole de l’initiative des lois mais elle sera toujours exposée au risque d’un appel au peuple par le roi. Le roi a droit de veto, mais si le conflit se prolonge le roi doit dissoudre l’Assemblée : si les mêmes sont réélus, le roi doit accepter la loi.

On voit que la prééminence du chef de l’Etat est claire, mais elle n’est pas illimitée : la sanction royale, dit Mirabeau, « n’est point la prérogative du monarque, mais la propriété, le domaine de la nation ». Ainsi l’appel au peuple fonctionnera, sans que Mirabeau le dise, comme un exercice direct de la souveraineté populaire, et en même temps, ce qu’il dit, comme un test de la légitimité des actes du chef de l’Etat.

Les idées de Mirabeau annoncent d’autant plus celles du général de Gaulle que la gauche de l’Assemblée rejoint Mirabeau pour favoriser la démocratie directe. En septembre 1789, on trouve une alliance des défenseurs de l’autorité de l’Etat et des démocrates radicaux – alliance que l’on retrouvera dans le bonapartisme, ce qui n’est pas un hasard, et aussi dans le gaullisme. Mais le projet de Mirabeau échoue au profit de la doctrine Sieyès de la représentation, qui va devenir par la suite l’opinion républicaine : les représentants, c’est la nation elle-même, donc on ne peut en appeler à la nation ; la loi est l’expression de la volonté générale, l’exécutif en assure les conditions d’application ; « tout député est représentant de la nation entière », formule qui va passer dans presque toutes les constitutions européennes. Or de Gaulle prend le contre-pied de cette formule dans un discours de septembre 1965 en affirmant que le président de la République est le « seul représentant » de la nation tout entière : je m’étonne que généralement on n’ait pas souligné la chose.

Dans le même discours de Gaulle dit que les partis représentés au Parlement sont « des organisations constituées pour faire valoir des tendances particulières et soutenir les intérêts de telle ou telle catégorie ». Donc c’est une réévaluation complète de ce que la 3è et la 4è République avaient établi : la volonté politique ne peut plus être dans le Parlement, mais dans la « tête » de l’Etat. Toujours dans le même texte, de Gaulle insiste sur « l’avènement du peuple en tant que tel et collectivement comme la source directe du pouvoir du chef de l’Etat et le cas échéant comme le recours direct de celui-ci », le président étant défini comme « le représentant et le mandataire de la nation tout entière » qui « trace la conduite » de cette nation dans les domaines essentiels et qui dispose du droit de dissolution. Il faut rappeler à ce propos que le droit de dissolution apparaissait aux républicains comme un droit monarchique, comme une atteinte aux droits du Parlement. En fait, les républicains confondaient la prééminence du pouvoir d’Etat et la monarchie ; de ce fait la Révolution a bien fondé une société mais, comme le disait Prévost-Paradol en 1868, elle restait à la recherche de son gouvernement. La Révolution a magnifié le peuple et la nation à travers ses représentants, mais elle a mis la nation à la place du pouvoir d’Etat. Le rôle de de Gaulle a été de remettre la nation et le pouvoir d’Etat à leur place. En effet, la France reste à la recherche de son gouvernement jusqu’en 1958, ce qu’explique de Gaulle dans les Mémoires d’Espoir en évoquant son retour au pouvoir : il faut, dit-il, doter le pays « d’institutions qui lui rendent la stabilité et la continuité dont il est privé depuis 169 ans » … c’est-à-dire depuis 1789.

Royaliste : Comment expliquez-vous les rapports entre de Gaulle et les partis politiques ?

Lucien Jaume : Le général de Gaulle a été mal aimé des partis politiques dès la Libération et il le leur a bien rendu. C’est là un trait connu, mais souvent mal compris ; il n’y a pas d’hostilité a priori, mais une analyse de la situation française et une attitude pragmatique qui en découle. Depuis 1789, les corps associatifs sont mal vus en France ; quand ils apparaissent ils sont suspects et ils virent à la faction, au complot ; c’est l’exemple des Jacobins, qui a profondément marqué. Guizot écrit dans ses Mémoires que « la France n’a jamais été un pays de vrais partis politiques. Jamais les grands intérêts et les grands principes divers ne s’y sont groupés, disciplinés, et mis en présence les uns des autres pour conquérir la prépondérance dans le gouvernement du pays ». Il ajoute qu’il y avait autour de la royauté « un public sans organisation régulière, mettant toute sa liberté à regarder, à critiquer, à fronder, comme des spectateurs au théâtre… ». Aussi la monarchie constitutionnelle n’a-t-elle pas trouvé de partis « qui fussent prêts à jouer le rôle auquel elle les appelait ».

Faute de cette représentation stable des intérêts et des opinions, la politique a été et reste un spectacle, nous dit Guizot. Or de Gaulle fait la même analyse – parce qu’il connaît fort bien le 19ème siècle, parce qu’il lit Guizot et parce qu’il observe son temps. Dans ses Mémoires d’Espoir, il déplore que les partis exploitent «la faculté démesurée d’oubli des clientèles électorales », « l’antique propension française à se disperser en tendances verbeuses et à s’amuser des jeux politiques comme on le fait des luttes du cirque ou des concours au mât de cocagne ».

Dès la Libération, de Gaulle considère que les partis politiques iront vers la conquête des places au lieu d’organiser la société : en mettant à part le Parti communiste « nulle organisation ne dispose du nombre, ni du crédit, qui lui permettrait de prétendre à l’autorité nationale », dit-il dans les Mémoires de Guerre, en déplorant leur « décadence » ; « la passion doctrinale qui fut jadis la source, l’attrait, la grandeur des partis, ne saurait se maintenir intacte en cette période de matérialisme indifférente aux idéaux», ce qui entraîne les partis à ne plus représenter que les intérêts, à n’être animés que par des professionnels faisant carrière.

Comme Léo Hamon l’a montré au colloque De Gaulle, le général n’est pas contre les partis, il est contre « le régime exclusif des partis ». D’autre part, je crois que de Gaulle a voulu dépasser le débat entre monarchie et république. Ce n’est pas un monarque républicain qu’il a voulu instituer, ni une monarchie présidentielle ; sa préoccupation, c’est la légitimation démocratique créatrice de la responsabilité du chef de l’Etat.

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Propos recueillis par Bertrand Renouvin et publiés dans le numéro 559 de « Royaliste » – 20 mai 1991

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