Pour faire saisir ce qu’il en est du souverain, Littré offre à ses lecteurs un vers de Corneille : « Les belles soirées et le clair de lune me donnaient un souverain plaisir »[1].
1/ Définition
Tirée d’une étymologie simple, la définition du mot est lumineuse : le souverain, c’est ce qui est super (sur, au-dessus). Directement tiré du bas-latin superanus, souverain signifie ce qui est suprême – qu’il s’agisse du plaisir, du mépris … ou de l’autorité politique.
Au Moyen-Age et à l’époque moderne (jusqu’au 17ème siècle) les philosophes et les légistes ont respecté cette définition première, et conçu la souveraineté selon sa dimension transcendante qui impliquait le gouvernement des hommes selon le principe d’hétéronomie : la loi, nomos, est extérieure à la société, elle est don divin selon la parole du Christ s’adressant à Pilate : Tu n’aurais pas ce pouvoir s’il ne t’avait été donné d’en haut.
Domaines
Mais si l’existence d’un pouvoir extérieur et supérieur paraît naturelle dans les sociétés monothéistes, la question du représentant de l’autorité suprême n’a cessé de se poser de manière conflictuelle – ce qui a engendré dans l’Occident chrétien la dialectique du spirituel et du temporel.
Nous savons que c’est au fil du combat entre la Papauté et l’Empire romain-germanique que la souveraineté politique s’est peu a peu affirmée en droit et en fait, et tout particulièrement dans le pays qui est en train de devenir la France sous l’égide de l’autorité royale, qui a affirmé sa pleine indépendance dans l’ordre temporel par rapports aux pouvoirs et aux puissances de l’époque :
Indépendance du royaume à l’égard de l’Empire
Indépendance du royaume à l’égard de la papauté
Indépendance de l’Etat à l’égard des puissances féodales.
Certes, le concept de souveraineté n’est pas immédiatement élaboré. Mais, dès le 13ème siècle, l’idée est déjà exprimée et mise en acte puisque, comme le montre Jacques Krynen[2], les légistes reconnaissent au roi de France le merum imperium, la suprema et generalis juridictio, l’imperium generalis juridictionis, l’auctoritas superioris – toutes notions tirées du droit romain, droit d’un empire défunt retourné contre un « saint » empire existant, et concrètement affirmé face aux puissances féodales et ecclésiastiques par les hommes du roi.
Très vite cependant, le concept de souveraineté est formé, et précisément défini dans le célèbre Songe du Vergier : « Derechief, au Roy appartient la souveraineté et le darrenier ressort en tout son royaume et en tant que il ne pourret mie celle souveraineté donner, transporter ou aultrement aliener, ne si n’y puet aucunement renuncier, car celle souveraineté et darrener ressort, si sont si et par telle maniere conjoins et anexés à la couronne que ils ne puent de luy estre separés, car ce sont lez plus principales nobletés de la couronne ».
C’est affirmer un domaine de la couronne, dont le roi n’est pas propriétaire car il ne peut le donner, l’aliéner ou y renoncer, et qui demeure tandis que les rois trépassent. D’or et de pierreries, la couronne matérielle est la forme donnée à la souveraineté. En termes contemporains, pas de souveraineté sans Etat, pas d’Etat qui ne soit pleinement souverain dans son ordre. Telle est l’idée que reprendra beaucoup plus tard Charles Loyseau[3] dans son « Traité des seigneuries » (1669) : « …la souveraineté est du tout inséparable de l’Estat, auquel si elle était ôtée ne serait plus un Estat. Car, enfin, la souveraineté est la forme qui donne l’estre à l’Estat, voire même l’Estat et la souveraineté prise in concreto sont synonymes et l’Estat est ainsi appelé, pour ce que la souveraineté est le comble et période de puissance où il faut que l’Estat s’arrête et s’établisse ».
Exercice
La souveraineté s’affirme ad externa. Concrètement, elle s’exerce sur un territoire délimité – la première fonction du roi étant de tracer la ligne qui situe le domaine de la couronne dans l’espace, et qui marque sa libre existence face à tout autre puissance extérieure contre quoi le moyen militaire peut être requis.
La souveraineté s’affirme ad interna, dans le domaine constitué ou en voie de constitution. Il s’agit :
D’assurer la paix en interdisant les guerres privées entre féodaux et les duels qui sont un héritage de l’ordalie païenne.
De rendre la justice, selon la définition même du rex qui doit agir en rectitude, donc dire le droit. L’exercice de la souveraineté n’est pas séparable de la fonction juridictionnelle traditionnellement illustrée par Saint Louis rendant la justice sous son chêne.Les hommes du Roi sont quant à eux chargés de porter dans tout le royaume la parole du roi. Pas de souveraineté sans usage d’une parole juste – juris dictio. Dans le monde chrétien, la souveraineté est toujours illustrée par des images du souverain – à commencer par celles qui sont gravées sur les pièces de monnaie.
De battre monnaie. Le nom des monnaies (louis, ducat qui vient de dux, ducis, sovereign, crown, half crown et les divers couronnes des Etats contemporains indique clairement la relation substantielle entre la souveraineté et la monnaie[4].
De faire la loi ? La question est délicate, et les réponses ont été nombreuses et fort diverses dans l’ancienne monarchie française, de l’époque médiévale à l’âge classique. Il y a la supériorité de la loi divine, intangible. Il y a l’antériorité du droit romain, récupéré dans une certaine mesure puis rejeté. Il y a la complexité des coutumes. Mais aussi la législation édictée par l’Etat monarchique qui crée un droit proprement politique en fonction duquel la société est plus ou moins organisée.
Distinctions
Le concept traditionnel de souveraineté doit enfin être mis en relation avec deux autres concepts politiques, voisins mais pas identiques :
Il faut d’abord rappeler la distinction entre la souveraineté et la légitimité : un pouvoir peut être souverain dans l’exercice de ses fonctions sans pour autant être légitime s’il manque à ce pouvoir le consentement populaire et l’inscription dans la temporalité historique : Napoléon Ier a exercé un pouvoir souverain, mais illégitime.
Il faut ensuite évoquer la distinction non moins traditionnelle entre le pouvoir et l’autorité, très clairement exposée par le thomiste qu’était Jacques Maritain : L’autorité, c’est « le droit de diriger et de commander, d’être écouté et obéi d’autrui », le pouvoir c’est « la force dont on dispose et à l’aide de laquelle on peut obliger autrui à écouter ou à obéir »[5]. D’où ce lumineux commentaire d’Yves Floucat : « Une autorité dépourvue de pouvoir a pour elle la légitimité, tandis qu’un pouvoir sans autorité est usurpé et inévitablement tyrannique »[6] La légitimité, c’est-à-dire le droit reconnu par le peuple (omnis potestas a deo, sed per populum)
Que ce soit sur le mode symbolique (l’acclamatio le jour du sacre) ou sous la forme moderne (elle aussi riche de symbolique) du suffrage universel.
Ultime précision : le droit de commander, le droit d’être obéi qui définit l’autorité traditionnelle ne saurait être confondu avec l’ordre hurlé par l’adjudant-chef dans la cour de caserne. Celui qui dispose de l’autorité, c’est l’auctor, donc l’auteur, celui qui apporte quelque chose à la collectivité – en l’occurrence quelque chose de fondamentale : sa condition première d’existence, sa raison d’être, sa justification. Pierre Legendre [7]dit bien que l’auctor occupe « la place qui authentifie » en rappelant que ce dernier mot vient du grec authentès : celui qui est cause, maître de, véritable auteur.
L’autorité qui authentifie est celle qui exprime la parole véridique, et si l’on peut dire qu’il détient la vérité, c’est moins au sens romain (veritas, qui évoque la vérification administrative) qu’au sens grec de l’alithéia : ce qui n’échappe pas, ne glisse pas, ce qui ne tombe pas dans le fleuve d’oubli (le Léthê).
Il y a donc des relations étroites, fondamentales et subtiles entre l’autorité et la mémoire historique, entre la figure abstraite du Souverain, sa présence incarnée (le roi, l’empereur) et sa représentation imagée (sur le côté « face »des pièces de monnaie) entre l’exercice du pouvoir et la maîtrise de la parole publique – qui permet d’établir la relation de confiance (cum fides) entre le peuple et l’autorité, entre la souveraineté et le territoire- sans que l’Etat souverain perde jamais, dans la conception classique, sa situation transcendantale. L’ordre politique est à la fois « transcendant et enraciné » pour reprendre l’expression de Maurice Clavel, l’autorité politique étant elle-même inspirée par ce qui vient d’En-Haut : la Parole divine qui énonce les principes premiers de la vie en société : ne pas tuer, ne pas voler, honorer ses père et mère…
A la jointure de deux mondes, Jean Bodin[8] est celui qui expose dans toute sa rigueur le concept de souveraineté, conçue comme « fondement principal de toute République » et comme critère du « droit gouvernement ». L’autorité souveraine est absolue (au sens de l’indépendance de l’Etat, du prince libre de tout lien), elle dispose de la de la puissance perpétuelle (qui fonde le principe de continuité de la puissance publique), et de la plénitude de puissance ce qui implique unité et indivisibilité. Cette unité du souverain est absolutiste au sens habituel du terme : le prince établi par Dieu gouverne, légifère et administre son domaine pour le bien de ses sujets.
Il faut cependant souligner que cette conception absolutiste n’est pas une tyrannie, mais déjà un Etat de droit qui comporte en son sein un principe de modération que les travaux de Ran Halevi[9] mettent en évidence.
2/ Embarras
Dans la philosophie politique médiévale comme dans la pensée politique moderne, la pensée du Souverain, aussi complexe soit-elle, reste fidèle à sa définition première et offre à la critique des systèmes clairement raisonnés.
Le siècle des Lumières français situe au contraire le Souverain dans une logique autoréférentielle qui nous plonge aujourd’hui encore dans un immense embarras théorique et pratique.
Transfert de souveraineté
La difficulté tient tout entière dans une courte phrase de Jean-Jacques Rousseau (Contrat Social, II, 1) énonçant ceci :« le souverain, qui n’est qu’un être collectif, ne peut être représenté que par lui-même ». Toute principe politique transcendant, qu’il soit de source divine ou l’œuvre de la raison humaine, se trouve ainsi révoqué puisque la société et ses lois résultent de la volonté d’un peuple passant librement contrat avec lui-même – et se plaçant sous la direction de la Volonté générale qui garantit sa liberté.
La pensée démocratique de la modernité fait référence à cette conception de la souveraineté (le gouvernement du peuple par le peuple pour le peuple) sans voir que le transfert de la souveraineté royale au peuple ainsi « re-constitué » n’aboutit qu’à un déplacement de l’absolutisme et à un retour de la transcendance refoulée. Dans la conception rousseauiste, la Volonté générale reçoit tous les attributs d’une puissance divine puisqu’elle est réputée infaillible (elle est « droite et tend toujours à l’utilité publique »), indivisible (aucune « société particulière » n’est tolérée) et inaliénable puisque les citoyens ne sauraient remettre à quelque autre autorité le droit d’exercer leur pouvoir. Le système rousseauiste est clos, et demeure absolutiste, voire tyrannique puisque rien ne peut s’opposer à la toute-puissance de la loi humaine – alors que les sociétés judéo-chrétiennes doivent respecter les commandements de Dieu. Jean-Jacques Rousseau est d’ailleurs conscient de cette absolutisation de la Volonté générale puisqu’il indique, comme les théoriciens de l’absolutisme monarchique, que le pouvoir souverain trouve en lui-même sa limite – car il n’a aucun intérêt à charger les sujets de chaînes inutiles.
On sait que la Révolution de 1789 n’est pas fidèle à Rousseau, puisqu’elle établit une distinction entre représentants et représentés et une « séparation des pouvoirs » qui résulte d’une mauvaise interprétation de Montesquieu, mais l’imaginaire rousseauiste du peuple légiférant directement et se gouvernant lui-même ne cesse de hanter la modernité et de lui inspirer des conceptions politiques confuses.
Souveraineté nationale et souveraineté populaire.
Dans le langage politique contemporain, la souveraineté a perdu son unité essentielle et sa supériorité. Le mot est employé pour qualifier les principaux acteurs politiques : on évoque couramment lasouveraineté de la nation et la souveraineté nationale, la souveraineté de l’Etat et la souveraineté populaire, et les débats sur ces différentes formules ont occupé de nombreuses générations de juristes [10]. On se contentera ici de reprendre les définitions les moins contestées.
Souveraineté de l’Etat : L’Etat est souverain dans le mesure où il a sous son autorité une population juridiquement définie sur un territoire précisément délimité – le peuple et la nation étant libres des contraintes extérieures. C’est là une conception toute classique : l’indépendance du royaume et des francs sujets anticipe et annonce la souveraineté de la nation et la liberté de ses citoyens.
Souveraineté nationale : elle ne peut s’exercer que par représentation, grâce à des institutions chargées de vouloir au nom de la nation et pour le compte de celle-ci. Les institutions représentatives placent le peuple qui s‘est exprimé en choisissant ses représentants à distance du pouvoir d’Etat, mais cette représentation nationale agit comme médiatrice entre le peuple et le pouvoir. Comme les élus représentent la nation tout entière, le mandat impératif est frappé de nullité. Comme le corps électoral est considéré comme un organe du souverain, il peut y avoir vote capacitaire et obligation de voter.
Souveraineté populaire : elle contredit ou peut contredire les dispositions impliquées par le principe de souveraineté nationale. La souveraineté populaire exclut tout intermédiaire : le peuple fait connaître directement sa volonté, il y a donc nécessairement suffrage universel, mais aussi mandat impératif.
Dès lors, comment peut-on affirmer, comme la plupart des responsables politiques, que le peuple est souverain, et défendre la souveraineté nationale en même temps que la souveraineté de l’Etat ?
3/ Recomposition
Face à l’éclatement du concept de souveraineté, il est facile de souligner les paradoxes et de jouer des oppositions. On peut aussi indiquer les pistes d’une recomposition conceptuelle à venir, dans l’esprit de ce qui a été juridiquement défini dans la Constitution de la Vème République, et politiquement mis en œuvre par le général de Gaulle.
Sans jamais perdre de vue l’étymologie (superanus), il paraît nécessaire d’envisager la souveraineté selon divers modes :
Selon la mémoire : l’histoire nationale.
La souveraineté a une histoire, qui prend place dans l’histoire universelle de l’esprit (la genèse juive du Politique, la philosophie aristotélicienne de la politeia, la doctrine thomiste du bien commun…) et qui procède d’histoires singulières – entre autres, de l’histoire de la nation française dans sa dynamique capétienne puis républicaniste qui a abouti à la provisoire synthèse gaullienne.
Pas de conception actuelle de la souveraineté sans souci de ce qui a été transmis (une pensée elle-même en mouvement, les expériences de divers régimes politiques) et acquis : la forme nationale de la collectivité politique, l’Etat comme médiation entre la singularité nationale et l’universalité de la raison politique, le système des valeurs imprescriptibles…
Selon la nécessité : la défense nationale.
La souveraineté existe sur un territoire géographiquement et juridiquement délimité (le rex est celui qui trace en rectitude) que le pouvoir politique a mission de protéger à l’égard des puissances extérieures par la simple affirmation de soi (inscription dans le droit international) , par le moyen de la diplomatie ou par l’ultima ratio des armes. Dans une nation, l’exercice de la souveraineté se fait sur le mode défensif et le roi comme le chef d’Etat moderne fondent une part de leur légitimité sur leur fonction de chef des Armées.
Selon la temporalité : les ordres de souveraineté.
Il est possible de reconnaître les divers modes d’exercice de la souveraineté en demeurant fidèles à la conception traditionnelle sans perdre les principes affirmés depuis deux siècles – dès lors que ces principes deviennent effectifs à certains moments de la vie politique :
La souveraineté du peuple, permanente par principe, s’exprime de façon momentanée lors des différentes consultations des citoyens – et tout particulièrement lors des référendum.
La souveraineté nationale s’affirme par les représentants élus, pour une durée déterminée, de la nation. La représentation nationale inscrit dans le durable une œuvre législatrice respectant les principes intangibles inscrits dans les Déclarations et préambules constitutionnels.
La souveraineté étatique obéit au principe de continuité,qui vaut ordinairement pour l’administration et pour les services publics. L’Etat, au sens administratif du terme, est à la fois dépositaire de la mémoire nationale, il rend effectifs les actes du pouvoir et veille à la mise en œuvre, dans le présent et pour le futur, de l’œuvre du législateur.
L’autorité souveraine, de nature arbitrale, représente abstraitement ou incarne la temporalité politique : héritière d’un passé dont la part féconde lui a été transmise, elle rend présente la réalité symbolique (capacité unifiante) et exprime le projet de la collectivité nationale.
Selon le projet : la volonté.
Le Souverain (figure abstraite de l’Etat, et parfois prince « en chair et en os »)exprime suprêmement le vouloir national (volonté de persévérer dans l’être, volonté de prolonger l’aventure collective) mais soumet la volonté générale aux principes imprescriptibles et veille à ce que cette volonté proprement politique demeure assignée à l’espace public – afin que les droits et libertés de chacun soient effectivement garantis.
Selon la logique : l’extériorité.
La logique politique récuse l’idée d’auto-organisation de la société et fait prévaloir dans tous les domaines (structures sociales, économie, institutions politiques) un principe d’hétéronomie : le pouvoir politique est toujours extérieur à la société, l’autorité souveraine est toujours l’autre, le tiers, et c’est à cette condition qu’elle existe et qu’elle est capable de remplir sa fonction médiatrice.
Selon la raison : la médiation.
Le Souverain est le médiateur suprême. Il se présente sous la figure du roi de justice ou du président-arbitre. Il s’affirme selon la raison politique qui conduit à rechercher le juste milieu (médiété) entre les excès contraires afin de satisfaire autant que possible les exigences de justice et liberté, d’unité et de diversité, de gouverner dans la perspective du bien commun. Il doit aussi garder la maîtrise du jeu dialectique entre l’Etat, la nation et le pouvoir dans lequel chaque catégorie est tour à tour médiatrice des deux autres[11].
Loin de la passion nationaliste qui dicte le discours souverainiste, la pensée de la souveraineté demeure décisive pour l’organisation politique nationale et internationale. Elle tire sa force d’une tradition plurimillénaire qui ne cesse de s’enrichir de réflexions nouvelles qui frappent déjà de désuétude le discours très prisé sur la post-souveraineté.
***
[1]Pompée, V, 4.
[2]Cf. Jacques Krynen,L’Empire du roi, idées et croyances politiques en France XIIIè-XVè siècle, NRF Gallimard, 1993.
[3]Cf. Jean Foyer, France, qu’ont-ils fait de ta liberté, F-X de Guibert, 1999, p. 17
[4]Cf. Michel Aglietta, André Orléan, La monnaie souveraine, Odile Jacob, 1998.
[5]Jacques Maritain, Principes d’une politique humaniste,O.C. p. 211
[6]Yves Floucat, Pour une restauration du Politique,Pierre Téqui, 1999, p. 74.
[7]Pierre Legendre, Sur la question dogmatique en Occident, Fayard, 1999,p. 291.
[8]Jean Bodin, Les six livres de la République (morceaux choisis), préface de Luc de Goustine, Editions Confluences, 1999 ; et Simone Goyard-Fabre, Jean Bodin et le droit de la République, PUF, 1989.
[9]Cf. Ran Halévi : La modération à l’épreuve de l’absolutisme,Le Débat numéro 109, mars-avril 2000.
[10]cf ; Guillaume Bacot, Carré de Malberg et l’origine de la distinction entre souveraineté du peuple et souveraineté nationale, Editions du CNRS, 1985.
[11]Cf. ma communication au colloque de Toulouse de l’Association française des historiens des idées politiques : « Etat, nation, pouvoir dans la philosophie politique de Claude Bruaire », reprise dans Cité n°..
Article publié dans la revue « Cité », numéro 34 – 2éme semestre 2000
Toutes mes félicitations, cher Bertrand, pour avoir ouvert cette fenêtre électronique. Voilà une jolie et intelligente manière de fêter notre entrée dans le printemps. Et merci de cette belle méditation sur le roi, sur la patrie, où vous resserrez avec beaucoup de clarté, de sens pédagogique, les idées qui depuis votre adolescence vous animent, inspirent vos écrits et vos combats civiques.