La République est sur toutes les lèvres, mais son concept s’est obscurci dans les esprits depuis le déchaînement verbal qui a marqué la campagne pour le second tour de l’élection présidentielle. On a confondu la tactique électorale de « défense républicaine », le républicanisme naïf s’attribuant la paternité de la Révolution de 1789, la doctrine de la souveraineté et le souci authentiquement républicain de l’intérêt général.

Le nouveau livre de Blandine Kriegel nous permet d’échapper aux incantations et aux artifices de la propagande. En nous rappelant les principes fondamentaux de la République, en examinant les avantages et les inconvénients de la conception classique de la souveraineté, cette philosophe et historienne du droit ouvre les immenses débats nécessaires à une actualisation de la pensée politique française.

 

Victime d’une hyperinflation verbale après le 21 avril, la République manipulée dans tous les sens est maintenant noyée dans les litanies bêtes. Il faut donc retrouver l’esprit de la République, sans qu’il soit besoin d’une « refondation » : nous disposons des fondations les plus solides qui soient puisqu’elles remontent aux origines de notre civilisation. Pour s’en convaincre, il suffit de prendre pour guides les philosophes et les historiens du droit qui, loin des célébrations lyriques et des mythologies naïves, excellent à remettre les pendules à l’heure.

La tâche paraît immense. Elle nous est rendue facile par Blandine Kriegel qui, dans un nouvel ouvrage*, rappelle des vérités qui dérangent les schémas hérités de la 3ème République (la fondation républicaine en 1789) et qui indiquent les difficultés à surmonter si nous voulons, comme le proclament les affiches, la République et la démocratie, dans la liberté et selon la justice.

 

Tradition

Aussi savante et laïque soit-elle, une inspection des fondations de la République fait immédiatement apparaître la source judéo-chrétienne : « le droit républicain biblique-évangélique […] est bien le droit de l’Etat moderne » (129) – ce que montre par ailleurs Rémi Brague* analysant la sagesse politique de la Bible. A cette source première, toujours vive, s’ajoute la pensée grecque, surtout celle d’Aristote qui définit la politeia (la res publica) et décrit les différents régimes politiques ainsi que la manière dont ils se composent. La pensée médiévale, surtout celle de Thomas d’Aquin s’alimente à ces deux sources, biblique-évangélique, grecque-aristotélicienne, et c’est cette théo-philosophie qui continue d’inspirer de manière plus ou moins implicite l’opinion commune quant aux finalités de la politique.

On ne peut se réclamer sérieusement de la tradition républicaine si l’on ignore ses origines religieuses et philosophiques. On s’expose en outre à ne pas saisir le mouvement de l’histoire européenne, profondément marqué à l’époque médiévale par le conflit entre les nations naissantes, d’une part, le théocratisme et l’impérialisme d’autre part. A cette époque, le Saint-Empire trouve dans les collectivités res-publicaines naissantes (les futures nations européennes) son principe de contradiction, qui engendre une opposition fondamentale entre le droit impérial et le droit républicain.

L’empire est un rêve de pouvoir total et de domination universelle ; les républiques ordonnent le bon gouvernement d’un domaine singulier, en relation avec un universel qu’il ne prétend pas résumer. Le droit romain est un droit civil, qui ignore les droits de l’homme et laisse la puissance impériale à sa propre démesure. Le droit républicain, celui des monarchies royales, est un droit politique : « Le droit politique est une invention de l’Etat moderne » (182).

 

Modernité

Encore faut-il préciser la nature du régime politique qui organise cet Etat car la République désigne la Politique même, l’idéal du Bien commun sans déterminer la forme institutionnelle qui permet de viser cette finalité. Blandine Kriegel nous rappelle que déjà, Aristote dit que le gouvernement de la république peut être monarchique quand le gouvernement a en vue l’intérêt général, et non pas l’intérêt particulier du prince. Tel est le premier point qu’il faut admettre si l’on veut comprendre l’histoire politique du deuxième millénaire. Car la thèse aristotélicienne s’est bel et bien actualisée dans l’Europe médiévale (celle de la tradition judéo-chrétienne) puis dans l’Europe moderne qui commence au 16ème siècle, dans le cadre des monarchies royales et nationales. Il y a un « engendrement des républiques par les monarchies, c’est-à-dire par le système de l’Etat fort et non des républiques par l’empire, c’est-à-dire par le système de l’Etat décentralisé » (177). Opposition marquée par des faits historiques (les nombreuses guerres contre les impériaux) et par une longue bataille doctrinale entre les légistes du roi et les défenseurs de l’empire. Cette bataille n’est pas terminée puisque nombre d’essayistes contemporains reprennent naïvement les thèses d’Ernest Kantorowicz sur la genèse impériale des républiques nationales et, surtout, sur les deux corps du roi… qui n’en font qu’un dans les royautés nationales de France et d’Angleterre*.

 

Du Souverain

De même que la pensée et le droit républicains, notre doctrine de la souveraineté est née dans la France monarchique du 16ème siècle. Jean Bodin a voulu en quelque sorte refonder la République sur une théorie juridique rigoureuse du pouvoir souverain. Cette refondation marque la véritable césure entre notre tradition politique première et notre modernité politique (1). Elle se fait par une « mise en pièce de l’aristotélisme » soulignée à juste titre par Blandine Kriegel qui montre que cette rupture se fait dans une intention anti-impériale : Aristote est rejeté comme inspirateur du droit romain, afin de conforter la monarchie française ébranlée par les guerres de religion. De fait, le pouvoir royal gagne en puissance. Mais il perd l’idée du gouvernement équilibré que portait la conception aristotélicienne du Politique : l’Etat moderne se constitue en force et rassemble toujours plus fermement la nation autour d’un roi qui va devenir le monarque absolu. La République selon Jean Bodin nous fait passer de l’Etat de justice à l’Etat administratif. La France y gagnera la domestication la noblesse, classe trop volontiers frondeuse, la ruine des justices féodales et son rayonnement international. Nous y perdrons selon Blandine Kriegel « la décentralisation judiciaire, l’équité jurisprudentielle, la fabrication expérimentale du droit, qui sont les ailes de l’Angleterre » (37).

Ce point de vue général, ensuite explicité et nuancé, mérite un vaste discussion. Retenons ici que Blandine Kriegel nous met en garde contre la confusion entre le despotisme et l’absolutisme car la République selon Bodin, aussi autoritaire soit-elle, est un « droit gouvernement de plusieurs ménages » et non une puissance s’exerçant hors la loi. L’absolutisme contient son principe de modération, comme l’a montré par ailleurs Ran Halévi, et la théorie médiévale de la légitimité qui fonde la transmission de la couronne royale et qui l’établit en loi de l’Etat porte en elle le principe de légalité : la doctrine de la légitimité stipule « la nécessité d’une légalité, elle surajoute l’instance de légalité à l’instance de la loi. Si le pouvoir légitime est un pouvoir dont le titre est juste et le pouvoir légal, un pouvoir dont l’exercice est juste, pour reprendre une claire et belle définition de Passerin d’Entrèves, il faut observer dans la théorie statutaire de la dévolution de la couronne le perceptible passage de la légitimité à la légalité » (77).

Voilà qui ouvre un grand débat sur la dialectique de la souveraineté et de la légitimité que nous ne voulons pas abîmer par quelques formules lapidaires. Pour le moment, il nous suffit d’inciter à la prudence : la pensée politique sous l’Ancien régime est subtile (pensons à Montesquieu), contrastée, parfois incertaine et les travaux en cours achèvent de disqualifier la vertueuse dénonciation républicaniste de la monarchie pré-révolutionnaire. Cette dénonciation est aberrante pour deux raisons majeures :

– la première phase de la Révolution française, celle de la Déclaration des droits de l’homme, de l’abolition des privilèges et de la constitution écrite est monarchienne dans l’ordre intellectuel et monarchiste-constitutionnelle quant au régime politique.

– la doctrine républicaine de la souveraineté selon Bodin est récupérée par le républicanisme jacobin (souveraineté de la nation), durcie par le robespierrisme (la répression louis-quatorzienne contraint à l’obéissance, la Terreur élimine physiquement les opposants) et continue d’inspirer le projet étatique et national au 20ème siècle (centralisation administrative, doctrine du service public, existence d’un droit administratif, autoritarisme des dirigeants…) malgré le principe de séparation des pouvoirs (faussement attribué à Montesquieu) et la lente installation du système parlementaire, monarchique puis républicaniste.

C’est cette persistance de cette doctrine bodinienne de la souveraineté qui explique notre incapacité à réussir une réforme de la justice : nous reconnaissons un pouvoir exécutif et un pouvoir législatif distincts, mais le judiciaire est seulement défini comme autorité dans la Constitution comme dans nos têtes : « la réforme [de la justice] ne peut se satisfaire d’un traitement cosmétique, puisqu’il s’agit d’attribuer à la justice un pouvoir, c’est-à-dire une part de la souveraineté » (13). D’où les embarras que Blandine Kriegel met en perspective en étudiant l’histoire de notre droit pénal, autre héritage de la monarchie, avant d’envisager les principes et les moyens d’une réforme de la justice. On peut contester ses points de vue, mais il faut lui reconnaître l’immense mérite de souligner l’urgence d’une nouvelle élaboration de la pensée française de la souveraineté.

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(1) La NAR se situe dans la tradition aristotélicienne. Le mot de souveraineté ne figure même pas dans le glossaire figurant en annexe du livre de Bertrand Renouvin sur le royalisme publié en 1997. C’est pour tenter de clarifier les mots d’ordre « souverainistes » que l’étude du concept de souveraineté a été entreprise dans notre revue Cité*.

Références

Blandine Kriegel, Réflexions sur la justice, Plon, 2001. Toutes les citations renvoient à cet ouvrage.

Rémi Brague : « Du prince au peuple – la sagesse politique dans la Bible » in Le Savoir du Prince du Moyen Age aux Lumières, sous la direction de Ran Halévi, Fayard, 2002. Nous reviendrons prochainement sur ce livrecapital.

Alain Boureau, Le simple corps du roi, Les Editions de Paris, 1988.

Revue Cité n° 34, 2ème trimestre 2000 : La souveraineté politique.

 

Article publié dans le numéro 796 de « Royaliste » – 2002.